Babillard

Plan directeur gouvernemental en transition, innovation et efficacité énergétiques

Transition énergétique Québec (TEQ) vous invite à participer aux consultations en vue de mettre en place le premier Plan directeur gouvernemental en transition, innovation et efficacité énergétiques. ...

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BâtiVert Automne 2017 en ligne!

Dans le but de moderniser ses pratiques et répondre à certaines demandes, la COMBEQ est fière de vous partager le magazine BâtiVert par voie électronique pour la première fois de son histoire! Même si cette parution n’est pas imprimée, ...

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Qualité de l'air et salubrité : un outil d'aide à l'intervention

L’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) lance un outil d’aide à l’intervention intitulé : Qualité de l’air et salubrité : Intervenir ensemble dans l’habitation au Québec. ...

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Mise à jour du site Web du MDDELCC à la suite des modifications au Q-2, r. 22

À la suite de l’adoption des modifications au Règlement Q-2, r.22, la section Foire aux questions ainsi que plusieurs fiches d’interprétation ont été mises à jour sur le site Internet du MDDELCC. ...

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Guide pour l’utilisation des cabinets à terreau

Le MDDELCC vient de publier sur son site Web un Guide des bonnes pratiques pour l’utilisation des cabinets à terreau et la manipulation du terreau. Vous pouvez le consulter en vous rendant à l'adresse suivante : http://www.mddelcc. ...

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L’UMQ lance un nouveau regroupement pour l’achat de bacs bruns

Soucieuse d’accompagner les organisations municipales dans leurs efforts visant à améliorer leur gestion des matières résiduelles, l’Union des municipalités du Québec (UMQ) lance aujourd’hui une campagne d’adhésion pour un ...

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Informations de la RBQ concernant les inondations du printemps 2017

Les inondations de ce printemps ont pris une ampleur rarement vue. ...

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Modifications au Q-2, r. 22

Prenez note que  la version administrative du règlement intégrant les modifications qui ont été apportées au Règlement Q-2, r.22 est maintenant disponible sur la page Web du règlement. http://www.mddelcc.gouv.qc. ...

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Modifications apportées au Règlement Q-2, r. 22

Le MDDELCC a informé la COMBEQ que le Règlement Q-2, r. 22 a été modifié. Voic le communiqué de presse :  Les modifications apportées au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. ...

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Renouvellement de l’Attestation annuelle du droit d’exercice en évacuation et traitement des eaux usées des résidences isolées

Dans le cadre de son mandat de protection du public, l’Ordre des technologues professionnels du Québec (OTPQ) délivre aux technologues professionnels qui exercent dans le domaine de l’application du Règlement sur l’évacuation et ...

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La MMQ subventionnera une formation

La Mutuelle des municipalités du Québec (MMQ) a renouvelé son entente avec la COMBEQ permettant à ses membres sociétaires de profiter de 50 % de rabais sur les frais d’inscription à la formation « Émission des permis, certificats ou ...

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Glissements de terrain dans les dépôts meubles

Orientations gouvernementales - Glissements de terrain  dans les dépôts meubles - Message du MAMOT Dans le cadre du projet de renouvellement des orientations gouvernementales en matière d'aménagement du territoire, le Conseil des ...

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Orientations gouvernementales en matière d'aménagement du territoire pour les zones potentiellement exposées aux glissements de terrain

Le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT) a publié un nouveau document d'orientations gouvernementales en matière d'aménagement du territoire intitulé Pour une meilleure gestion des risques dans ...

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Guide sur les principes d’atténuation et de compensation des activités agricoles relativement aux installations de prélèvement d’eau

Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) vient de publier sur son site Web le Guide sur les principes d’atténuation et de compensation des activités ...

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Clarification à la suite de l'émission La Facture

À la suite de l'émission La Facture du 1er décembre dernier, M. André Pineault de la firme Urba-SOLutions tenait à partager quelques précisions aux membres de la COMBEQ. ...

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Précisions concernant les dispositions du chapitre 3 du RPEP

Le MDDELCC met à dispostion sur son site Web une note explicative apportant des précisions sur l'application de certains articles du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) et du Règlement sur le traitement des eaux ...

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Déclaration Pour une politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

C'est maintenant officiel! L'alliance ARIANE et la déclaration Pour une politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme ont été dévoilées le 29 septembre 2015. ...

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Systèmes de traitement des eaux usées Ecobox et Ecophyltre

Le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) a émis, le 1er septembre 2015, un avis stipulant que la compagnie Epurika n'est pas certifiée et n'est pas autorisée à utiliser la marque de conformité ni de numéro de certificat pour les ...

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Q-2, r. 22 - Fiche d'information concernant l'entretien des systèmes de traitement des eaux usées des résidences isolées

Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changement climatiques a procédé à la mise en ligne sur son site Web d'une fiche d'information concernant l'entretien des systèmes de traitement ...

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Entrée en vigueur du Chapitre I, Bâtiment du Code de construction

Nous vous rappelons que la date d’entrée en vigueur du chapitre I, Bâtiment, du Code de construction du Québec est le 15 juin 2015. ...

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Techniques de santé publique environnementale

Le CÉGEP de Sorel-Tracy offre un programme d'attestation d'études collégiales (AEC) en Techniques de santé publique environnementale. ...

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Guide de réalisation des analyses de vulnérabilité des sources destinées à l’alimentation en eau potable au Québec

Le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) impose, depuis le 1er avril 2015, de nouvelles obligations aux municipalités responsables d'un site de prélèvement alimentant plus de 500 personnes en eau potable de réaliser ...

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Mise à jour du Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées

La COMBEQ a reçu une communication du MDDELCC qui informe que le guide technique "Traitement des eaux usées des résidences isolées" a été mis à jour pour intégrer les modifications qui ont été apportées au Règlement (Q-2, r. ...

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Nouveau guide sur la gestion des fosses septiques

La Direction des eaux municipales du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques est heureuse de vous annoncer qu’un nouveau guide portant sur la gestion des fosses ...

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Surveillance obligatoire pour les nouveaux puits scellés en conformité avec le RPEP

Le 14 août dernier entrait en vigueur le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP). Ce nouveau règlement remplace le Règlement sur le captage des eaux souterraines (Q-2, r. 6). ...

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Exigences d'entretien des façades

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) souhaite vous informer de la publication du Guide explicatif des exigences d’entretien des façades. ...

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Q-2, r. 22 : montants minimums et maximums des amendes

En juin 2013, les dispositions pénales de tous les règlements découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE) ont été harmonisées avec le projet de loi 89 qui a modifié la LQE afin d'en renforcer le respect. ...

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La reconstruction d’une résidence isolée à la suite d’un incendie ou d’un autre sinistre

Le Service des eaux municipales (SEM) a publié sur le site Internet du MDDEFP une nouvelle fiche d'information sur le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (chapitre Q-2, r.22). ...

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Demande d’autorisation pour réaliser un projet assujetti à l’article 32 de la LQE

Le formulaire d’autorisation intitulé Formulaire de demande d'autorisation pour réaliser un projet assujetti à l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement ainsi que le guide qui s'y rattache sont maintenant ...

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Les coûts d'une destitution illégale d'un cadre municipal : ce qu'il faut retenir!

Nous vous présentons un texte très intéressant rédigé par le cabinet Morency Avocats paru de l'édition du 28 janvier 2013 du bulletin d'information Québec Municipal. ...

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Modification de l'annexe B-7 du guide sur le Q-2, r. 22

Nous vous transmettons ce message du MDDEFP concernant la modification de l'annexe B-7 du guide sur le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r. ...

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Révision du chapitre 7 du guide des eaux usées domestiques

À titre informatif, voici un message envoyé par M. ...

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Adoption du règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique

Le règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l’efficacité énergétique entrera en vigueur le 30 août 2012. Pour en connaître davantage, consultez le lien suivant. Pour lire le règlement officiel, cliquez ici. ...

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